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Chapitre 10 : Modèles de formulaires

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Plan d’action
Plan d’urgence
Plan d’identification des procédés
Politique environnementale

Plan de prévention
Plan de formation
Plan d’identification des matériaux

Formulaire de plan d’action (modèle)

Catégorie :     Eaux usées
Sujet :        Recyclage de l’eau

Objectifs et cibles déterminés

Objectif : réduire la consommation d’eau lorsque c’est possible sur le plan technique et commercial.

Cible : sur certains sites sélectionnés, réduire la consommation d’eau de 15% sur un an par rapport à la consommation actuelle.

Groupe d’action et responsable du groupe

 

Nom

Service

Téléphone

Responsable du groupe

     

Membre du groupe

     

Responsable du groupe

     


Étapes du projet par rapport au cycle de vie des produits, services et activité de la société

Impact Faible = F Impact moyen = M Impact important = I Tableau de classification du degré de l’impact et de la période à laquelle il a eu lieu :

 

Pré-production

Fabrication

Production/ Distribution

Services auxiliaires

Utilisation/ Service

Gestion des déchets

Eau

L

H

M

M

H

H

 

Envergure de l’impact

Probabilité du risque

Risque juridique potentiel

Coût de réduction de l’impact

Effet sur l’image de marque

Avantages en terme de rentabilité

Eau

L

H

L

L

H

H

Mesures pour éliminer ou réduire l’impact négatif sur l’environnement

  • Mesures destinées à réduire la consommation d’eau et contrôler son utilisation :
  • achat de pistolets d’arrosage, de compteurs d’eau et de vannes avec minuteur ; réparation de toutes les fuites ;
  • achat d’équipements permettant de recycler l’eau de rinçage entre le procédé A et le procédé B.

Ressources et informations nécessaires ; assistants du groupe d’action

Qui est responsable de la recherche des informations ?

  • Groupe de travail sur l’environnement – M. Jacques Deleau – Directeur des travaux

Types d’informations :

  • Consultation avec le service technique afin de savoir quels types d’équipements acheter.
  • Le service des achats s’occupera de rechercher les équipements de recyclage de l’eau (modèle, caractéristiques techniques et prix) et de leur installation.
  • Le directeur technique s’occupera de la formation et des conditions de mise en œuvre.

Autres sources d’informations :

  • Internet (excellent outil de recherche).
  • Organismes ou agences de protection de l’environnement spécialisées dans la gestion de l’eau.

Calendrier des activités, dates et échéances

  • Réparation de toutes les fuites – 10 jours – avant le 20/09/2001
  • Achat des pistolets d’arrosage, des compteurs d’eau et des vannes avec minuteur – 10 jours – avant le 20/09/2001
  • Installation des pistolets d’arrosage, des compteurs d’eau et des vannes avec minuteur – 20 jours – avant le 10/10/2001
  • Achat d’équipements pour le recyclage de l’eau – 30 jours – 30/09/2001
  • Installation de ces équipements – 60 jours – 30/10/2001 (échéance prévue)

Mesure des performances

  • La consommation d’eau est déjà mesurée tous les mois.
  • Mme. A (du service de comptabilité) fournira chaque mois les données à M. B (du groupe de travail sur l’environnement).
  • M. C (du service de l’exploitation) consignera le nombre de litres d’eau recyclée lors du processus de rinçage et en informera M. B (du groupe de travail sur l’environnement) tous les mois.

Liste des avantages attendus

  • Réduction de 35 pour cent des coûts de consommation d’eau, soit des économies de XXX CFA/CFA.
  • Les nouveaux équipements permettront d’augmenter la production de huit pour cent.
  • Il s’agit d’une opération écologique qui pourra servir à la prochaine campagne marketing.
  • Le retour sur investissement se fera entre deux mois et trois ans.

Dépenses d’investissement

  • Provision :
  • Équipement xxxxxxx CFA/CFA
  • Gestion 17 heures
  • Personnel d’encadrement 28 heures

Date de la première évaluation

La consommation d’eau est contrôlée tous les mois. Les résultats des six derniers mois doivent être comparés et analysés par le groupe de travail sur l’environnement, présentés à la direction et communiqués au personnel.

Formulaire de plan de prévention (modèle)

Échéance

 

Date prévue de la première évaluation

 
 

Nom

Service

Téléphone

Demandé par

     

Préparé par

     

Préparé pour

     

Définition du problème

     

Raison la plus probable

     

Solution mise en œuvre (avec les dates si possible)

     

Résultats (confirmant l’efficacité de la solution trouvée)

     


Formulaire de plan d’urgence (modèle)

Problème (situations d’urgence potentielles – incendies, explosions, déversements de substances dangereuses, etc.)


Définition du problème

 

Procédures d’intervention d’urgence (y compris les procédures d’alerte)

 

Types et emplacements des équipements d’intervention d’urgence

 

Sorties de secours et itinéraires d’évacuation (carte)

 


Formulaire de plan de formation (modèle)

Intitulé du cours

Participants

Fréquence

Programme

Commentaires

Sensibilisation au SME

       

Gestion des produits chimiques

       

Mesures de prévention des déversements et procédures d’intervention

       

Interventions d’urgence

       

Gestion des déchets dangereux

       


Formulaire d’identification des procédés (modèle)

 

Commentaires, suggestions et recommandations en vue d’une amélioration

Approvisionnement

 

Stockage sur site

 

Conception des produits

 

Matières premières (substituts / réductions)

 

Élimination des déchets

 

Utilisation/évacuation de l’eau

 

Sources et utilisation de l’énergie

 

Déchets solides et dangereux

 

Émissions et déversements

 

Pertes par évaporation

 

Pertes dues à une mauvaise gestion

 

Déversements

 

Déchets corrosifs

 

Déchets réactifs

 

Déchets toxiques

 

Lots endommagés

 

Emballage

 

Transport et distribution

 

Site et bâtiment

 


Formulaire d’identification des matériaux (modèle)

Procédé

 

Matériau utilisé

 

Nom du produit

 

Nom chimique

 

Quantité utilisée
Quantité (litres, bouteilles, fûts) utilisée par (jour, mois ou année)

 

Politique environnementale (modèle)

Une politique environnementale est un document spécifique à chaque société. L’exemple suivant est un modèle de politique environnementale proposant un certain nombre d’idées pour la rédaction d’un document qui corresponde aux exigences spécifiques à chaque société en matière de protection de l’environnement.

Politique environnementale de [nom de la société]

La société X s’engage pour un meilleur environnement. « Nous fournirons à nos clients un service fiable, sûr et adaptable dans le plus grand respect de l’environnement. Nous pensons qu’une politique environnementale saine contribue à la prospérité de notre société et profite aussi bien à nos clients qu’à nos actionnaires et employés en favorisant le bien-être général et la santé économique de la communauté que nous servons.

Nous nous engageons à :

  • respecter scrupuleusement les lois et régulations en vigueur en matière de protection de l’environnement et à engager des réformes en profondeur permettant d’améliorer leur efficacité et de réduire le coût de la mise en conformité de nos équipements ;
  • prendre en compte les facteurs écologiques ainsi que les coûts d’acquisition, d’utilisation et d’élimination des matières premières et des sources d’énergie lors des phases de planification, d’achat et d’exploitation ;
  • donner une formation sur la protection de l’environnement à tout notre personnel ;
  • contrôler régulièrement nos performances en matière de respect de l’environnement grâce à de strictes évaluations ;
  • réutiliser et recycler les produits, matières premières et sources d’énergie lorsque c’est possible ;
  • utiliser des matériaux écologiques ;
  • travailler en étroite collaboration avec d’autres organismes ou sociétés vers des objectifs écologiques communs.

Déclaration de la politique environnementale de la société

La société X s’engage à continuellement améliorer son système de management environnemental (SGE), ce qui comprend la réduction des déchets, la prévention de la pollution et la mise en conformité de la société avec toutes les lois et régulations sur l’environnement en vigueur au niveau national, régional ou local. La société X satisfera aux conditions des autres organisations auxquelles elle souscrit en matière de protection de l’environnement. Afin de respecter cet engagement, les exigences de notre système de management environnemental décrites dans notre Plan d’action SGE s’appliquent à toutes nos activités ainsi qu’à tous nos équipements, matériaux et employés.

Le groupe de travail sur l’environnement représente la société en matière de SGE : il est responsable de la planification, de la mise en œuvre et du bon fonctionnement du système de management environnemental. Le groupe de travail sur l’environnement, assisté du groupe d’action et l’équipe d’évaluation, proposeront des cibles et des objectifs annuels devant être approuvés par le comité directeur de révision.

Le groupe de travail sur l’environnement peut enfin déléguer certaines de ses responsabilités au sein de l’organisation afin de veiller à la bonne exécution du SGE.

 

Signature,

Président Directeur Général (date)

 



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