Formulaires pour les systèmes de gestion de l'environnement

Plan d'action
Plan d'urgence
Plan d'identification des procédés
Politique en matière d'environnement

Plan de prévention
Plan de formation
Plan d'identification des matériaux

Formulaire de plan d’action (modèle)

Catégorie :     Économies en eau
Sujet :        Réutilisation de l’eau

Objectifs et cibles déterminés.

Objectif : minimiser la consommation d’eau dans la mesure des possibilités techniques et commerciales.

Cible : réduire la consommation d’eau actuelle de 15 % en un an, sur des sites sélectionnés.

Étapes du projet au cours du cycle de vie des produits, services et activités de la société 

Impact faible = F Impact moyen = M Impact important = I Tableau de classification du degré de l’impact et de la période à laquelle il a eu lieu :

Mesures destinées à éliminer ou minimiser l’impact négatif sur l’environnement

• Mesure destinée à réduire la consommation d’eau et à contrôler son utilisation.
• Achat de pistolets d’arrosage, de compteurs d’eau et de vannes avec minuterie. Réparation de toutes les fuites.
• Achat d’équipements permettant le recyclage de l’eau de rinçage du procédé A pour l’utiliser dans le procédé B.

Informations et ressources exigées ; assistants du groupe d’action

Qui est responsable de la recherche d’information ?

• Groupe de travail sur l’environnement - M. Joe Water - Coordinateur du projet

Types d’informations :

• Consulter le service technique pour obtenir des conseils sur les équipements.
• Le service des approvisionnements cherchera des équipements de recyclage de l’eau (modèle, spécifications et prix) et organisera leur installation.
• Le chef d’exploitation organisera la formation et les exigences de mise en place.

Autres sources d’informations :

• Internet (un bon outil de recherche)
• Organisme ou agence de protection de l’environnement spécialisée dans l’eau.

Calendrier des activités, dates et dates butoirs

• Réparation de toutes les fuites - 10 jours - avant le 20/09/2001
• Achat des pistolets d’arrosage, des compteurs à eau et des vannes avec minuterie - 10 jours - avant le 20/09/2001
• Installation des pistolets d’arrosage, des compteurs à eau et des vannes avec minuterie - 20 jours - avant le 10/10/2001
• Achat des équipements de recyclage de l’eau - 30 jours - 30/09/2001
• Installation des équipements de recyclage de l’eau - 60 jours – 30/10/2001 (prévisions)

Évaluation des performances

• La consommation d’eau fait déjà l’objet de mesures mensuelles.
• Mme A (service comptable) transmettra des données à M. B (groupe de travail sur l’environnement) tous les mois.
• M. C (service exploitation) consignera le nombre de litres d’eau recyclés pendant les opérations de rinçage et informera M. B (groupe de travail sur l’environnement) chaque mois.

Liste des avantages attendus

• Réduction de 35 pour cent des coûts liés à la consommation d’eau. Économies de xxxx dollars.
• Augmentation de la production de huit pour cent grâce aux nouveaux équipements.
• Mesures écologiques : informations pour la prochaine campagne de marketing.
• Retour sur investissement entre deux mois et trois ans.

Coûts de l’investissement

• Provision :
• Équipement xxxxxx dollars
• Cadres, 17 heures.
• Personnel de niveau B, 28 heures

Date de la première évaluation

La consommation d’eau fait l’objet d’un contrôle mensuel. Les résultats des six premiers mois doivent être comparés et examinés par le groupe de travail sur l’environnement, puis présentés à l’équipe de direction et communiqués au personnel.

Formulaire de plan de prévention (modèle)

Formulaire de plan d’urgence (modèle)

Formulaire de plan de formation (modèle)

Formulaire d’identification des procédés (modèle)

Formulaire d’identification des matériaux (modèle)

Dispositions en matière d’environnement (modèle)

Les politiques en matière d’environnement sont propres à chaque entreprise. L’exemple suivant sert d’illustration et de source d’inspiration pour la rédaction d’une politique correspondant aux désirs d’engagement spécifiques de votre société sur les questions d’environnement.

Dispositions en matière d’environnement de la société X

La société X s’engage à promouvoir un environnement propre et sain. « Nous fournissons à nos clients des services sûrs, fiables et rapides dans le plus grand respect de l’environnement. Nous pensons qu’une politique en matière d’écologie nous permettra d’être plus concurrentiels et profitera à nos clients, nos actionnaires et nos employés en contribuant au bien-être et à la santé économique de la collectivité que nous desservons. »

Nos engagements :

• Conformité totale aux lois et réglementations sur l’environnement et efforts pour mettre en œuvre des réformes importantes destinées à améliorer le respect de l’environnement et à réduire les coûts qui y sont liés.
• Prise en compte, lors des décisions concernant la planification, les achats et l’exploitation, des facteurs environnementaux et de l’intégralité des frais générés par les processus d’acquisition, d’utilisation et d’élimination.
• Formation adéquate de l’ensemble de nos employés sur l’écologie.
• Contrôle régulier de nos performances en matière d’environnement par des évaluations rigoureuses.
• Réutilisation et recyclage systématiques si possible.
• Utilisation de matériaux qui respectent l’environnement.
• Coopération avec d’autres entreprises pour approfondir les objectifs communs en matière d’écologie.

Déclaration de politique environnementale de l’entreprise

La société X s’engage à améliorer constamment son système de gestion de l’environnement (SGE), ce qui comprend la minimisation des déchets, la prévention de la pollution et le respect des lois et réglementations fédérales, régionales et locales en vigueur. La société se conformera aux exigences environnementales des organismes auxquels elle adhère. Pour garantir cet engagement, les exigences du système de gestion de l’environnement décrites dans le plan d’action de notre SGE s’appliquent à toutes les activités, équipements, matériaux et employés de la société.

Le groupe de travail sur l’environnement de la société est le représentant du SGE. Il a la responsabilité et le pouvoir de planifier, mettre en application et entretenir le système de gestion de l’environnement de la société. Le groupe de travail sur l’environnement, aidé du groupe d’action et de l’équipe d’audit, proposera des cibles et des objectifs annuels qui devront être validés par le Comité d’examen de la direction.

Le groupe de travail sur l’environnement du SGE peut déléguer ses pouvoirs à des subordonnés afin de garantir la mise en œuvre efficace du système.

Signature,

Président Directeur Général (date)